Je vends ma maison mais l'acquéreur ne souhaite pas garder les panneaux photovoltaïques. Puis-je vendre, et être toujours propriétaire du système ?

Les panneaux photovoltaïques représentent une alternative intéressante pour toute personne qui souhaite économiser sur ces factures énergétiques. L'investissement se rentabilise assez bien si la votre habitation est généralement ensoleillée.

En résumé :

✓ La propriété des panneaux photovoltaïques peut être conservée lors de la vente, avec la mise en place d'une convention d'occupation.

✓ Cette configuration implique des démarches juridiques et l'établissement d'un bail emphytéotique entre les deux propriétaires.

✓ Le propriétaire de l'installation doit souscrire une assurance responsabilité civile dédiée, ce qui engendre des frais additionnels.

✓ Les modules photovoltaïques font l'objet de processus de recyclage complets permettant la récupération des matériaux.

Le simulateur gratuit de Quelle Energie vous permet d’avoir une estimation chiffrée de la production d’électricité potentielle sur votre toiture.

Vous pouvez en effet conserver la propriété des panneaux, mais cela engendre quelques démarches et frais supplémentaires. Nous vous invitons à consulter le dossier du site photovoltaique.info dont voici un extrait : "Vous vendez votre maison en gardant la propriété du système PV : dans ce cas de figure, deux entités juridiques propriétaires sont en place. Le propriétaire du système ainsi que le nouveau propriétaire du bâtiment. Pour que cette situation puisse exister, il est nécessaire d’une part d’avoir une configuration de vente en totalité (voir les conditions générales ci-dessus), d’autre part de mettre en place une convention d’occupation de la toiture, bien souvent appliquée par un bail emphytéotique. Le nouvel occupant pourra souhaiter obtenir un loyer en échange de cette mise à disposition de toiture. Le propriétaire de l’installation devra alors souscrire une nouvelle assurance responsabilité civile en dehors de sa multirisque habitation. Cette situation risque d’engendrer des frais non négligeables d’autant que les modules constituent le toit d’un tiers."

Pour ce qui est des modules photovoltaïques à base de silicium cristallin, après séparation mécanique des câbles, boîtes de jonction et cadres métalliques, il y a deux étapes de recyclage. Premièrement, celle du traitement thermique va permettre d’éliminer le polymère en le brûlant et de séparer ainsi les différents éléments du module photovoltaïque (cellules, verre et métaux). Deuxièmement, le traitement chimique va broyer l’ensemble du module puis à extraire des matériaux secondaires par fractions, selon différentes méthodes.

Une fois séparées des modules, les cellules subissent un traitement chimique qui permet d’extirper les contacts métalliques et la couche anti-reflet. Ces plaquettes sont alors, soit intégrées dans le processus de fabrication de cellules et utilisées pour la fabrication de nouveaux modules, si elles ont été récupérées dans leur intégrité, soit fondues et intégrées dans le processus de fabrication des lingots de silicium.

1.659 €/an
C'est le montant moyen des économies réalisés grâce à l'installation de 6 kWc de Panneaux Photovoltaïques

Exemple d'installation solaire en Essonne (91)

Consommation : 5 000 kWh
Équipements : lave-linge, sèche-linge, lave-vaisselle, four, réfrigérateur, congélateur, chauffage & eau chaude électrique
Puissance installée : 4 kWc 
Production estimée (kWh) : 5 000
Nombre de panneaux : 8
Batterie solaire : 4 kWh
Hypothèse autoconsommation : 80 % 

Simulation d’installation basée sur des cas réels et des moyennes observées. Production solaire estimée à partir des données d’ensoleillement PVGIS, selon la localisation, une installation de 4 kWc équipée d’une batterie de stockage de 4 kWh et un taux d’autoconsommation de 75 %. Hypothèse d’augmentation du TRVE de 2,5 % par an sur 25 ans. Les économies et revenus de revente constituent une projection non contractuelle.