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Je vends ma maison mais l'acquéreur ne souhaite pas garder les panneaux photovoltaïques. Puis-je vendre, et être toujours propriétaire du système ?

Par L’équipe de rédaction

Les panneaux photovoltaïques représentent une alternative intéressante pour toute personne qui souhaite économiser sur ces factures énergétiques. L'investissement se rentabilise assez bien si la votre habitation est généralement ensoleillée.

 

Le simulateur gratuit de Quelle Energie vous permet d’avoir une estimation chiffrée de la production d’électricité potentielle sur votre toiture.

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Puis-je rester propriétaire de mon installation photovoltaïque ?

Vous pouvez en effet conserver la propriété des panneaux, mais cela engendre quelques démarches et frais supplémentaires. Nous vous invitons à consulter le dossier du site photovoltaique.info dont voici un extrait : "Vous vendez votre maison en gardant la propriété du système PV : dans ce cas de figure, deux entités juridiques propriétaires sont en place. Le propriétaire du système ainsi que le nouveau propriétaire du bâtiment. Pour que cette situation puisse exister, il est nécessaire d’une part d’avoir une configuration de vente en totalité (voir les conditions générales ci-dessus), d’autre part de mettre en place une convention d’occupation de la toiture, bien souvent appliquée par un bail emphytéotique. Le nouvel occupant pourra souhaiter obtenir un loyer en échange de cette mise à disposition de toiture. Le propriétaire de l’installation devra alors souscrire une nouvelle assurance responsabilité civile en dehors de sa multirisque habitation. Cette situation risque d’engendrer des frais non négligeables d’autant que les modules constituent le toit d’un tiers."

Et, concernant le recyclage ?

Pour ce qui est des modules photovoltaïques à base de silicium cristallin, après séparation mécanique des câbles, boîtes de jonction et cadres métalliques, il y a deux étapes de recyclage. Premièrement, celle du traitement thermique va permettre d’éliminer le polymère en le brûlant et de séparer ainsi les différents éléments du module photovoltaïque (cellules, verre et métaux). Deuxièmement, le traitement chimique va broyer l’ensemble du module puis à extraire des matériaux secondaires par fractions, selon différentes méthodes.

 

Une fois séparées des modules, les cellules subissent un traitement chimique qui permet d’extirper les contacts métalliques et la couche anti-reflet. Ces plaquettes sont alors, soit intégrées dans le processus de fabrication de cellules et utilisées pour la fabrication de nouveaux modules, si elles ont été récupérées dans leur intégrité, soit fondues et intégrées dans le processus de fabrication des lingots de silicium.

1.659 €/an
C'est le montant moyen des économies réalisés grâce à l'installation de 6 kWc de Panneaux Photovoltaïques

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