Faire un feu de cheminée chez soi, est-ce légal ?
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Quand la région Île-de-France avait décidé d’interdire les feux de cheminée en 2015 pour limiter la pollution aux particules fines, la population avait globalement mal compris cette mesure, considérée comme trop stricte. Certains s’insurgeaient également de voir une énergie pourtant écologique, le bois, soumise à des restrictions d’utilisation. Qu’en est-il aujourd’hui ? Peut-on faire un feu chez soi en Île-de-France et ailleurs ? Nous faisons le point pour vous sur les réglementations.
Les feux de cheminée en Île-de-France : un encadrement précis
Des limitations pour les foyers ouverts
Si vous utilisez une cheminée à foyer ouvert, vous pouvez y allumer un feu de temps en temps, mais cela ne doit pas être votre solution de chauffage principal. Dès lors que vous générez trop de fumées, au-delà de la gêne occasionnée pour vos voisins, vous risquez de vous faire rappeler à l’ordre par la police.
Attention : la loi autorise les feux dans les foyers ouverts en Île-de-France, mais vous devez aussi vérifier votre règlement de copropriété pour vous assurer de n’enfreindre aucune disposition. En effet, cette initiative est interdite dans certains immeubles, aussi bien pour des raisons de confort que de sécurité.
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Les feux autorisés dans les foyers fermés, à condition de respecter certaines exigences
Si vous avez installé un insert cheminée chez vous, vous pouvez théoriquement faire un feu aussi souvent que vous le souhaitez, et même vous en servir comme source de chauffage principale. Attention, toutefois : dans certaines communes, il faut s’assurer que l’installation respecte des exigences précises, tant sur le plan des émissions de particules fines que sur celui du rendement global.
Encore une fois, comme pour les foyers ouverts, le règlement de copropriété prime sur la loi. Ainsi, même si vous avez le droit d’utiliser un insert en Île-de-France, vous pouvez être dans l’obligation d’abandonner cette idée si votre copropriété vous l’interdit.
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Quelles sont les règles en matière de feu de cheminée pour ceux qui vivent en Province ?
Une liberté totale en maison, même si les équipements rentables sont davantage conseillés
Très concrètement, si vous vivez dans une maison en province, vous avez le droit d’allumer un feu dans votre cheminée, qu’il s’agisse d’un foyer ouvert ou d’un insert plus rentable. Même si vous n’avez aucune restriction à respecter, sachez qu’il reste déconseillé d’utiliser un foyer ouvert trop fréquemment, car il s’agit d’une solution peu rentable et peu confortable.
Aussi, si vous voulez utiliser le bois au maximum pour vous chauffer, vous avez tout intérêt à envisager la pose d’un insert ou à vous équiper d’un poêle à bois labellisé, offrant de bons rendements. Pour information, plusieurs dispositifs peuvent vous aider à financer l’acquisition du matériel et la pose. Par exemple, en 2020, le crédit d’impôt sera transformé en une prime calculée selon les niveaux de revenus des bénéficiaires. De plus, vous pourrez toujours prétendre à l’éco PTZ ou à la TVA à taux réduit, entre autres.
Le règlement de copropriété, une référence à suivre dans les immeubles
Comme à Paris, les Français qui vivent dans un immeuble doivent bien connaître leur règlement de copropriété avant d’allumer leur cheminée, même s’ils logent en province. En effet, aucune loi ne les empêche d’exploiter un foyer ouvert ou fermé, mais les feux peuvent être prohibés ou réglementés dans la résidence.
Pour finir, rappelons que dans tous les cas, le ramonage de la cheminée est obligatoire pour l’utiliser. Il doit être effectué deux fois par an, dont une pendant la période de chauffe. Permettant à la fois d’augmenter les rendements de l’installation et de réduire les risques d’intoxication au monoxyde de carbone, cette démarche doit être élaborée par un professionnel agréé. Ce dernier vous remet systématiquement un certificat de ramonage à la fin de chaque intervention.
