TVA photovoltaïque : suite et fin ?

Energie solaire

Nous avions publié, il y a quelques jours, un billet sur une affaire de redressement fiscal de la TVA photovotaïque. Faisons court : M. Aurifeil, Directeur Général d’Energie Totale Méditerranée, s’était vu contester l’application d’une TVA à 5,5 % sur des installations photovoltaïques inférieures ou égales à 3 kWc, destinées aux particuliers. M. Aurifeil appliquait pourtant, […]

Diagnostic de Performance Energétique

Bâtiments durables

La grande majorité des médias en parle, beaucoup d’entreprises se sont créées sur ce créneau (dont Quelle Energie) : il est aujourd’hui nécessaire pour la sauvegarde de notre planète mais aussi de notre société d’économiser l’énergie. Soit, mais comment économiser ? Avant d’entamer les recherches sur les différentes énergies renouvelables, comme le photovoltaïque ou les pompes […]

Quelle TVA pour le photovoltaïque ?

Energie solaire

Une décision de justice étonnante inquiète la profession photovoltaïque. Une décision de la Direction Générale des Impôts du Gard interprète de manière différente les textes en vigueur en décidant de rédresser fiscalement un installateur, M. Aurifeil, Directeur Général d’Energie Totale Méditerranée. M. Aurifeil, comme tous les installateurs, a déclaré sur ses installations une TVA à […]

Neuf lignes directrices pour la filière des panneaux solaires photovoltaïques

Développement durable

Le Député Serge Poignant a présenté à l’Assemblée Nationale, il y a peu, un rapport proposant un développement stratégique de la filière photovoltaïque. Pour M. Poignant, il est impératif que la filière s’étoffe. Celle-ci est encore jeune et doit encore bénéficier d’avancées technologiques conséquentes. Pour ce faire, il est préconisé d’utiliser les investissements publics, entre […]



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