Le nouveau crédit d’impôt adopté par le Sénat

Le nouveau crédit d’impôt adopté par le Sénat
Enfin ! Le nouveau crédit d’impôt, nommé Crédit d’Impôt pour la Transition Energétique (CITE), est officiellement adopté. Le Sénat a voté favorablement, dans le projet de budget 2015, la mise en place du CITE, qui concerne les dépenses effectuées pour la rénovation énergétique des logements.

Le plan de relance du logement approuvé par le Sénat

Ce samedi 22 novembre, lors de l’Examen du Budget 2015, le Sénat s’est prononcé favorable au plan de relance proposé par le gouvernement pour redresser le secteur du logement, et notamment le secteur de la construction. Ce plan de relance a été présenté fin août, par le Premier Ministre Manuel Valls, accompagné de Ségolène Royal, ministre de l’Ecologie, et de Sylvia Pinel, ministre du logement, et complétait une série de mesures annoncée plus tôt.

Le plan de relance a été validé dans sa quasi-totalité : réduction très nette du dispositif d’encadrement des loyers, le remplacement de la loi de défiscalisation Duflot par la loi Pinel ou encore la simplification du crédit d’impôt développement durable.

Le crédit d’impôt pour la transition énergétique (CITE)

Ainsi, le CITE vient remplacer le crédit d’impôt développement durable (CIDD) et concerne les montants engagés entre le 1er septembre 2014 et le 31 décembre 2015. Pour rappel, ce nouveau crédit d’impôt porte à 30% l’allègement fiscal pour les travaux de rénovation énergétique et pour l’acquisition d’équipements permettant de réaliser des économies d’énergie. L’abattement dans le cadre du CIDD était de 15% à 25%. Il n’y pas d’obligation de réaliser un bouquet travaux pour ce taux unique.

Afin d’en bénéficier, il convient d’être locataire, propriétaire occupant ou occupant à titre gratuit et être fiscalement domicilié en France. Le logement doit être une maison individuelle ou un appartement, la résidence principale et achevé depuis plus de deux ans.

Le montant des dépenses pouvant avoir droit au crédit d’impôt est plafonné à 8.000€ pour une personne seule et à 16.000€ pour un couple soumis à une imposition commune. Le montant est majoré de 400€ par personne à charge.
A compter du 1er Janvier 2015, afin de profiter de cette aide de l’Etat, il est indispensable que les travaux de rénovation énergétique soient réalisés par un professionnel RGE (Reconnu Garant de l’Environnement).

Le bénéfice du crédit d’impôt étendu

Ce 21 novembre, le Sénat a adopté un amendement au projet de loi de finances pour 2015 (PLF 2015) qui étend le bénéfice du CITE aux équipements de rafraîchissement des locaux.

Le sénateur Serge Larcher explique que ce bénéfices est étendu à ces équipements par deux moyens : tout d’abord « en étendant le bénéfice aux investissements réalisés dans des équipements de raccordement aux réseaux de froid renouvelable ou de récupération, comme cela est déjà possible pour les réseaux de chaleur » et ensuite « en élargissant le champ du dispositif aux équipements ou matériels tendant à optimiser la ventilation naturelle, notamment les brasseurs d’air qui permettent de réaliser des économies d’énergie en limitant le recours à la climatisation ».

Le champ du nouveau crédit d’impôt a déjà été élargi, cet élargissement concernait les bornes de recharge pour les véhicules électriques, les compteurs individuels d’eau chaude ou de chauffage dans les copropriétés, et l’acquisition d’équipements de protection des parois contre les rayonnements solaires.

La loi sur la transition énergétique

Ségolène Royal a indiqué, lundi 24 novembre, que le projet de loi sur la transition énergétique, quant à lui, sera examiné en séance publique au Sénat la semaine de 9 février 2015. Ce projet de loi a été adopté en première lecture par l’Assemblée Nationale le 14 octobre.

Grâce au simulateur Quelle Energie, vous découvrirez quelles solutions sont les plus adaptées à votre habitation pour faire des économies sur votre facture énergétique et profiter du crédit d’impôt. Vous aurez alors la possibilité d’obtenir des devis et d’être mis en relation avec des installateurs qualifiés près de chez vous.

On en parle dans cet article

Le crédit d’impôt

Les particuliers qui veulent équiper leur habitation principale avec un système d’économies d’énergie peuvent bénéficier d’un soutien financier sous la forme d’un Crédit d’Impôt.

En savoir plus

Vos réactions

28 Nov

Je ne paye pas d’impôt sur le revenu. Comment bénéficier de ce crédit d’impôt ?

chaze
28 Nov

Ce dispositif est-il applicable aux résidences secondaires ?

blachon
28 Nov

Le montant des dépenses pouvant avoir droit au crédit d’impôt est plafonné à 8.000 € pour une personne seule et à 16.000 € pour un couple. Sur quelle période ce plafond s’applique-t-il ? En d’autre termes, au bout de combien de temps peut on prétendre de nouveau à un CITE ?

Chevrefeuille
28 Nov

Je viens d’effectuer des travaux isolation d’un mur( 1.200 € de travaux) plus l’achat d’un poêle à granulés pour un montant de 3.800 € chez un artisan trouvé sur votre site (Gandolfo), dans notre résidence secondaire à Colmars les Alpes, dans le département du 04 Alpes de Hautes Provence.

Aurais-je droit à des aides, si oui lesquelles ?

Merci par avance,

Votre site nous aura énormément apporté pour la sélection de notre poêle.

SPIRLI Walter
28 Nov

Comment procéder concrètement pour profiter de ce crédit d’impôts ?
Merci

barros
28 Nov

@Barros : Si vous faites des travaux de rénovation énergétique éligibles, il vous suffit de les déclarer sur votre déclaration de revenus l’année suivante.

Mathilde Chevallier
28 Nov

@Spirli Walter : Nous vous remercions chaleureusement pour votre commentaire. Pour savoir à quelles aides vous avez droit, le plus simple est de faire une simulation sur notre site : http://www.quelleenergie.fr/simulateur-aides-et-subventions/formulaire

Mathilde Chevallier
28 Nov

@Chevrefeuille : Il faut compter « 5 années glissantes », c’est-à-dire 4 ans complets et le crédit d’impôt se renouvelle au 1er janvier de l’année suivante.

Mathilde Chevallier
28 Nov

@Blachon : Non, les résidences secondaires en sont exclues.

Mathilde Chevallier
28 Nov

@Chaze : Si vous êtes non imposable, vous toucherez quand même un chèque de l’Etat.

Mathilde Chevallier
29 Nov

Bonjour,
Je me suis marié le 11 juin 2011, cette même année en janvier 2011, j’ai bénéficié d’un crédit d’impôt pour la pose de panneaux photovoltaïques « 8.000 € ». Puis-je à nouveau bénéficier cette année 2014 ou en 2015 d’un nouveau crédit d’impôt pour l’isolation de mes combles perdus ou dois-je attendre 5 ans. Merci d’avance

DUDIT
29 Nov

Bonjour,
Le crédit d’impôt s’applique t-il au logement locatif ?

Cdt,

ratm54
29 Nov

Je viens de lire votre présentation du nouveau dispositif CITE pour les économies d’énergie (30% matériel et main d’œuvre + 300 mm minimum d’épaisseur d’isolant) comme par exemple l’isolation. Ce que vous dites n’est pas exact : du 1er septembre au 31 décembre 2014 pas besoin que l’entreprise qui fait l’isolation soit RGE. Ce sera seulement obligatoire après le 1er janvier 2015 ! Ce serait bien de corriger en le rectifiant votre propos pour les gens. Merci

Galli
29 Nov

Bonjour,
Quel est le montant maximum de revenu fiscal de référence et l’année d’imposition prise en compte pour pouvoir bénéficier du crédit d’impôt ? L’installation de volets en aluminium en rénovation est-elle compatible avec le crédit d’impôt ? Merci

Casadesus Rose
30 Nov

Bonjour,
J’ai fait changer ma porte d’entrée en septembre 2013 par une porte super isolée. Cette dépense n’a pas été prise en compte car il fallait un bouquet de travaux. Puis-je représenter la dépense cette année ?

Nicolas
30 Nov

Etant propriétaires, nous venons d’isoler les combles avec de la ouate de cellulose, remplacer la porte fenêtre et la porte d’entrée en isolantes, travaux effectués par un artisan. Peut-on prétendre à des aides ? Si oui, lesquelles ? Merci

laurent
30 Nov

Je viens d’installer des volets Bundendorf fonctionnant à l’énergie solaire… Donnent-ils droit à un crédit d’impôt ? Merci par avance.

Bousquet
30 Nov

Je comprends bien que je n’ai droit à rien, puisque je suis propriétaire bailleur. Les derniers locataires ont laissé ma maison dans un triste état, et je suis obligée de refaire l’isolation du grenier (entre autre). A mes frais, or je n’ai pas les moyens. Pensez-vous que cette loi soit juste ? Pour les petits propriétaires, elle ne l’est pas.

Antolin
30 Nov

Je suis propriétaire aucupant de ma maison. J’ai acheté une autre maison que je desire rénover pour ma retraite et revendre la premiere. Ai-je droit aux aides et crédit d’impôt le temps de rénovation ? Salutations

maze denis
03 Déc

Bonjour,
Dois-je comprendre que la pose de vmc double-flux ouvre droit à ce crédit d’impôt (pour le matériel uniquement bien sûr), lorsque vous parlez de « équipements de rafraîchissement des locaux » ? Merci pour votre réponse.

ROGER
07 Déc

Bonjour,
Est-ce que les PAC air/air sont aussi concernées par le CITE si on en installe une chez soi ? Merci

Eric
10 Déc

@Eric, Non les pompes à chaleur air/air ne sont pas éligibles.

Mathilde Chevallier
10 Déc

@Maze Denis : Pour toutes vos questions relatives aux aides à la rénovation énergétique, je vous suggère de faire une simulation (http://www.quelleenergie.fr/simulateur-aides-et-subventions/formulaire?utm_source=emailingMKG&utm_medium=email&utm_campaign=MKG-Delphine). Ces aides sont données en fonction d’un certain nombre de critères (année des travaux, statut du demandeur : marié, veuf, célibataire, résidence principale etc.) qui ne sont pas tous indiqués dans votre commentaire.
Par ailleurs, je vous invite à lire notre dossier complet sur les aides, subventions, prêts etc. : http://www.quelleenergie.fr/aides-primes?utm_source=emailingMKG&utm_medium=email&utm_campaign=MKG-Delphine
Pour toutes questions plus précises, n’hésitez pas à vous rapprocher des organismes compétents. Ce sont les mieux placés pour vous aider.

Mathilde Chevallier
10 Déc

@Antolin : Si vous êtes propriétaire bailleur et que vous souhaitez réaliser des travaux dans le logement loué, renseignez-vous du côté de l’Anah : http://www.anah.fr/les-aides/vous-etes-proprietaire-bailleur/. Cet organisme délivre des aides aux propriétaires aux petits revenus sous certaines conditions.

Mathilde Chevallier
10 Déc

@Bousquet : Il ne me semble pas. Les seuls volets éligibles au crédit d’impôt sont ceux qui sont isolants.

Mathilde Chevallier
10 Déc

@Laurent : La majorité des aides doivent être demandées avant toute signature de devis. Par conséquent, il ne vous reste plus que le crédit d’impôt. Selon la date à laquelle vous avez régler vos factures, le crédit d’impôt n’est pas forcément le même. Les conditions ont changé au 1er septembre.

Mathilde Chevallier
10 Déc

@Nicolas : Non, elle était à déclarer en 2014 mais elle n’était pas éligible. De plus, à l’époque, le bouquet travaux était sur une année civile.

Mathilde Chevallier
10 Déc

@Casadesus Rose : Depuis le 1er septembre 2014, il n’y a plus de conditions de ressources pour le CITE. Si vous avez réglé votre facture avant cette date et que vous êtes sous le régime du CIDD, vous trouverez les plafonds sur notre site : http://www.quelleenergie.fr/aides-primes/credit-impot/montant
Les volants isolants sont dorénavant éligibles au crédit d’impôt de 30%.

Mathilde Chevallier
10 Déc

@Galli : Je ne vois pas où il faut corriger puisque je trouve que la phrase est très claire. Je cite : « A compter du 1er Janvier 2015, afin de profiter de cette aide de l’Etat, il est indispensable que les travaux de rénovation énergétique soient réalisés par un professionnel RGE (Reconnu Garant de l’Environnement). »

Mathilde Chevallier
10 Déc

@ratm54 : En fait, un crédit d’impôt s’applique aux impôts d’une personne et non à un logement. En revanche, les propriétaires bailleurs ne sont pas éligibles. C’est le locataire qui peut bénéficier du crédit d’impôt.

Mathilde Chevallier
10 Déc

@Dudit : A priori votre crédit d’impôt devrait se renouveler le 1er janvier 2016. N’hésitez pas à confirmer cette information auprès de votre centre des impôts le plus proche.

Mathilde Chevallier
13 Déc

Bonjour,
Savez-vous si j’ai droit au CITE si je fais remplacer simplement une fenêtre dans mon habitation principale (pavillon) ? Auparavant, il fallait faire remplacer au moins 50% des ouvertures vitrées.

Yves b
15 Déc

@Yves B : Cette condition est toujours valable.

Mathilde Chevallier
18 Déc

@Roger : Pour l’instant, cet amendement ne concerne que les départements d’Outre-Mer. Nous avons contacté les espaces infos énergie pour en savoir plus et ce qu’il ressort, c’est que « les équipements de rafraîchissement des locaux » ne veulent pas forcément dire VMC Double Flux. De plus, c’est un amendement du Sénat qui n’a pas encore été validé par l’Assemblée Nationale.

Mathilde Chevallier
05 Jan

Ces nouvelles aides pour installation photovoltaïque ?
Uniquement en autoconsommation ou aussi pour revente à EDF ?

bernard caminade
16 Jan

@Bernard Caminade : Les panneaux solaires photovoltaïques ne sont éligibles qu’aux aides de l’Anah si votre usage en est domestique.

Mathilde Chevallier
03 Avr

Nous envisageons l’installation d’une climatisation réversible dans les bureaux que nous louons. Le propriétaire nous propose une clé de répartition 2/3-1/3. Pourra-t-il déduire le coût de l’installation de ses impôts et si oui, la facture globale ou uniquement sa participation ?
BMeunier

Bruno Meunier
15 Avr

Bonjour.
Je suis propriétaire de ma résidence principale depuis janvier 2014. Nous faisons poser un poêle à granulé très prochainement. Lors de la signature du contrat, le crédit d’impôt ne devait pas être renouvelé pour 2016. Pourrons-nous profiter du crédit d’impôt l’année prochaine lorsque notre construction aura plus de 2 ans ? Merci pour votre réponse. Cdt

severine huet
17 Avr

@severine huet : Lorsque votre maison aura plus de deux ans, vous pourrez en effet bénéficier du crédit d’impôt. En revanche, ce ne sera pas rétroactif pour votre poêle.

Mathilde Chevallier
17 Avr

@Bruno Meunier : Une climatisation n’est pas éligible au crédit d’impôt.

Mathilde Chevallier
13 Juin

Bonjour,
Je fais refaire l’isolation de ma toiture par l’extérieur par un produit éligible, si j’ai bien compris le crédit d’impôt sera de 30 % sur la totalité de la facture (matériel et main d’oeuvre) avec une limite de 150 euros par m² ?
Merci pour votre réponse

alexis
15 Juin

@alexis : en effet, vous êtes éligible à un crédit d’impôt de 30% sur la totalité de la facture. Cependant, il n’y a pas de plafond pour l’isolation de la toiture (le plafond de 150 € par m² concerne l’isolation des murs).

Juliette Guery
15 Juin

Je viens de signer des devis de travaux qui donnent droit à un crédit d’impôt : il s’agit de volets isolants pour une valeur de 8 800 euros et de travaux d’isolation de la totalité de ma toiture pour 4 200 euros. Ces travaux seront effectués en 2015. Hors je suis une personne seule, donc la somme des travaux à déclarer est plafonnée à 8 000 euros pour une personne seule. Pourrais-je déclarer mes travaux sur 2 ans ? Je vous remercie pour votre réponse.

falconnet martine
18 Juin

@falconnet martine : en effet, étant une personne seule, votre plafond éligible de dépenses est de 8 000 euros. Vous ne pourrez donc bénéficier d’un crédit d’impôt que sur un plafond de 8 000 pour les 13 000 euros investis. Ce plafond sera remis à zéro au bout de 5 années glissantes. Il serait donc inutile de déclarer vos travaux sur deux ans.

Juliette Guery
23 Août

J’ai une maison en location ancienne et je dois en faire l’isolation, changer la porte d’entrée et les fenêtres pour un montant de 8 000€. Aurai-je droit à un crédit d’impôt pour 2015 ?

Jacline
24 Août

@Jacline : bonjour, ces différents types de travaux sont effectivement éligibles au crédit d’impôt. Vous pourrez en bénéficier, sous condition d’éligibilité, et pour un plafond maximal de 8 000€ de dépenses éligibles pour une personne seule. Je vous invite à vérifier votre éligibilité au crédit d’impôt et à en calculer le montant en utilisant notre simulateur en ligne aides et subventions : https://www.quelleenergie.fr/simulateur-aides-et-subventions/formulaire

Juliette Guery
27 Août

Bonjour,
Nous sommes co-emprunteurs, en union libre, nous investissons 15000€ pour nos fenêtres.
Vu le plafond de 8000€ par personne, pouvons nous déclarer la moitié chacun avec une facture différente ?
Merci

julien
07 Sep

@julien : La loi a prévu votre cas : « Lorsque des personnes non soumises à imposition commune vivant dans un même logement constituant leur habitation principale commune demandent à bénéficier du crédit d’impôt, la facture doit comporter, en plus des indications mentionnées au IV-A-1 § 140, l’identité de chacune de ces personnes ainsi que, le cas échéant, la quote-part de la dépense payée par chacune d’elles. » Il vous suffit donc de faire établir une facture mentionnant vos deux noms et la somme payée par chacun d’entre-vous. Pour le reste, les conditions d’éligibilité au crédit d’impôt ne changent pas.

Manuel Blanc
03 Nov

Bonjour,

j’ai acheté un poêle à granulés en 2014 et j’ai eu droit au crédit d’impôt. Je souhaite changer de modèle pour acheter un poêle plus gros : ai-je encore droit au crédit d’impôt ? (pour information le total d’achat des 2 poêles n’excède pas 8000 euros).
Merci pour votre aide.

Cedric M
10 Nov

@Cedric M : Bonjour, dans le cas que vous me décrivez, vous devriez avoir droit au CITE, à condition de respecter tous les autres critères d’éligibilité.

Manuel Blanc



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