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CITE : Chaudière fioul à très haute performance énergétique et audit énergétique

Par L’équipe de rédaction

Publié le 04/01/2018 à 17h30, mis à jour le 13/06/2023 à 08h10

Les chaudières à haute performance énergétique, utilisant le fioul comme source d’énergie ne sont plus éligibles au CITE depuis le 1er janvier 2018. Cependant, un taux de 15% peut s’appliquer aux chaudières fioul à très haute performance énergétique jusqu’au 30 juin 2018. Un arrêté ministériel, paru le 31 décembre 2017 précise les caractéristiques techniques requises de ces chaudières.

 

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Quelles conditions doivent respecter les chaudières fioul à très haute performance énergétique ?

Ces chaudières à très haute performance énergétique doivent respecter les conditions suivantes :

 

  • Lorsque la puissance est inférieure ou égale à 70 kW, la chaudière doit atteindre une efficacité énergétique saisonnière pour le chauffage supérieure ou égale à 91% ;
  • Lorsque la puissance est supérieure à 70 kW, la chaudière doit atteindre une efficacité énergétique saisonnière, supérieure ou égale à :

 

– 88%, mesurée à 100% de la puissance thermique nominale, et

– 96,5%, mesurée à 30% de la puissance thermique nominale.

Plus de précisions sur l’audit énergétique éligible au CITE

L’arrêté ministériel apporte également des précisions sur l’audit énergétique. Cet audit énergétique doit comprendre des « propositions de travaux dont l’une au moins permet d’atteindre un très haut niveau de performance énergétique du bâtiment, s’appuyant sur des simulations réalisées pour le bâtiment à usage principal d’habitation en copropriété ou pour les maisons individuelles ».

 

Les propositions de travaux doivent comprendre :

 

  • Un scénario en une seule étape visant une baisse d’au moins 30% des consommations d’énergie primaire et une consommation après travaux inférieure à 330 kWhep/m²/an si la consommation d’énergie primaire est supérieure à cette valeur ;
  • Un scénario permettant d’atteindre le niveau BBC rénovation, en quatre étapes maximum, selon un ordonnancement visant à maximiser l’économie d’énergie lors des premières étapes sans compromettre la faisabilité technique ou économique des étapes suivantes, en tenant compte des éventuelles pathologies du bâtiment.

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L’audit énergétique précise pour chaque étape des scénarios de travaux qui doivent comprendre :

 

  • La consommation annuelle d’énergie primaire du bâtiment après travaux rapportée à sa surface hors œuvre nette exprimée en kWhEP/m2SHON/an pour chaque usage suivant de l’énergie : le chauffage, le refroidissement, la production d’eau chaude sanitaire, la ventilation et l’éclairage.
  • La consommation annuelle totale d’énergie primaire du bâtiment après travaux pour l’ensemble des usages de l’énergie précités exprimée en kWhEP/an et en kWhEP/m2SHON/an.
  • L’émission annuelle totale de gaz à effet de serre du bâtiment après travaux pour l’ensemble des usages de l’énergie précités exprimée en kgCO²/m2SHON/an.
  • Le nouveau classement énergétique du bâtiment ;
  • Le nouveau classement en gaz à effet de serre du bâtiment ;
  • L’estimation des économies d’énergie en énergie primaire, puis en euros ;
  • L’estimation du coût des travaux détaillé par action ;
  • Les aides financières mobilisables.

L’équipe de rédaction

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