Article publié le 31 juillet 2009 par Anne Garcia
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La question était posée depuis le lancement de la réflexion sur la taxe carbone. Beaucoup s’interrogeaient, d’autres s’inquiétaient de l’utilisation de la recette de cette nouvelle taxe. Soyons clair, le principe de la Contribution Climat-Énergie n’est pas discuté. Il existe en France un consensus sur l’idée qu’il faille encourager les économies d’énergie par une action financière. Aujourd’hui, l’inquiétude pointe quant à son application concrète. Lire la suite de cet article
Classé dans : Economies d'énergie, Fiscalité verte | Mots-clé : Economies d'énergie, Taxe carbone
Article publié le 29 juillet 2009 par Anne Garcia
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Nous avions publié, il y a quelques jours, un billet sur une affaire de redressement fiscal de la TVA photovotaïque. Faisons court : M. Aurifeil, Directeur Général d’Energie Totale Méditerranée, s’était vu contester l’application d’une TVA à 5,5 % sur des installations photovoltaïques inférieures ou égales à 3 kWc, destinées aux particuliers. M. Aurifeil appliquait pourtant, comme tous les autres installateurs, le rescrit de 2007. Lire la suite de cet article
Classé dans : Energie solaire, Fiscalité verte | Mots-clé : Filière photo, Rescrit du 4 décembre 2007, TVA photovoltaïque
Article publié le 27 juillet 2009 par Anne Garcia
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La grande majorité des médias en parle, beaucoup d’entreprises se sont créées sur ce créneau (dont Quelle Energie) : il est aujourd’hui nécessaire pour la sauvegarde de notre planète mais aussi de notre société d’économiser l’énergie.
Soit, mais comment économiser ? Avant d’entamer les recherches sur les différentes énergies renouvelables, comme le photovoltaïque ou les pompes à chaleur, il est important de savoir où vous en êtes. L’installation de matériel coûteux n’est pas toujours la solution pour de réelles économies d’énergie et de facture. Il est primordial de comprendre les utilisations et les déperditions d’énergie de votre bien avant de cibler vos besoins. Pour ce faire, vous avez la possibilité de réaliser un DPE (diagnostic performance energetique). Lire la suite de cet article
Classé dans : Bâtiments durables, Economies d'énergie | Mots-clé : DPE, Quelle Energie
Article publié le 26 juillet 2009 par Anne Garcia
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En plus de s’imposer des objectifs ambitieux de réduction des émissions de gaz à effet de serre, la France compte aussi s’imposer sur le marché technologique de la fabrication du matériel énergétiquement performant. L’entreprise française Photowatt, créée en 1979, était leader en son temps sur la fabrication des panneaux solaires. Elle n’a pas su prendre le virage technologique et a très vite perdu son leadership. Lire la suite de cet article
Classé dans : Energie solaire | Mots-clé : EDF Energies nouvelles, First Solar, Panneaux solaires photovoltaïques, Usine de panneaux solaires
Article publié le 24 juillet 2009 par Anne Garcia
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Une décision de justice étonnante inquiète la profession photovoltaïque. Une décision de la Direction Générale des Impôts du Gard interprète de manière différente les textes en vigueur en décidant de rédresser fiscalement un installateur, M. Aurifeil, Directeur Général d’Energie Totale Méditerranée. M. Aurifeil, comme tous les installateurs, a déclaré sur ses installations une TVA à 5,5 %. Problème : l’administration fiscale prétend qu’il aurait dû déclarer une TVA à 19,6 % ! Le redressement fiscal pourrait s’élever à 300 000 € ! Lire la suite de cet article
Classé dans : Energie solaire, Fiscalité verte | Mots-clé : Filière photovoltaïque, Rescrit du 4 décembre 2007, TVA
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